Comments | alixe75: La fanfiction est-elle légale ? (en France)

alixe75

La fanfiction est-elle légale ? (en France)

Dec 16, 2009 01:15

Vous êtes nombreux à vous poser des questions sur la légalité des fanfictions.

Alors, suite à un échange intéressant sur la communauté amours_de_fans, je me suis penchée sérieusement sur le problème.

Pour commencer, quelles lois s'appliquent à la publication des fanfictions ? Il y en a trois :

- la législation sur les droits d'auteur par le ( Read more... )

j'aime le droit, fanfiction

Comments 29

zazaone December 16 2009, 00:44:11 UTC

Très très intéressant.... même à 2 H moins 20 du mat et je le passe dans mes mémoires car c'est utile à garder ce genre de chose

Merci à toi pour cette recherche (pffuuuu mes lemons sur ffnet !!!)

alixe75 December 16 2009, 09:15:20 UTC

ça m'a pris toute la soirée effectivement, et j'ai terminé à 1h du mat'... et c'est sans doute encore incomplet.

Faudrait que j'étudie la jurisprudence liée aux décisions de justice concernant Internet pour voir comment on arrive à appliquer la loi.

zazaone December 16 2009, 12:41:47 UTC

Alors je vais tracker ton post ...
Je ne veux pas rentrer dans la polémique de savoir si les lois sont justes ou arbitraires. Elles sont. Et grâce à toi nous les connaissons un mieux... Nous savons pourquoi nous pouvons publier des fanfics sur internet et quels sont les risques encourus si nous outre-passons les règles fixées.

encore merci

verowyn December 16 2009, 01:30:41 UTC

En fait, je ne vois pas ce qui, dans les droits moraux, concerne les fanfics ( ... )

alixe75 December 16 2009, 09:57:02 UTC

Verowyn, pour commencer, on fait ce qu'on peut avec la loi, et parfois son application n'est pas satisfaisante, tout le monde en est conscient, mais on ne va pas vivre dans l'anarchie pour autant. Alors il faut s'y faire, le droit ne correspond pas à la morale et, oui, de bonnes lois sont détournées de leur objectif premier ( ... )

verowyn December 16 2009, 12:27:23 UTC

A mon avis, les fanfiction sont bien un produit dérivé de l'oeuvre, tout comme les films sont une réécriture d'un livre
Oh, je ne remets pas du tout ça en cause, à mon avis, il serait difficile de prétendre le contraire. Je m'étonnai seulement du fait que le texte mentionne tout du long "l'oeuvre" et non pas "l'oeuvre et les produits en étant dérivés".

Après, il y a plein de choses qui tiennent à la subjectivité des définitions.
Commençons par la protection des mineurs.
L'exemple donné concerne un site d'images à but commercial.
Est-ce qu'on ne tient pas là un élément de définition : la pornographie = images ou autre support à caractère sexuel utilisé à des fins financièresParce que si le but n'est plus l'argent, mais l'esthétique, ce n'est plus de la pornographie, mais de l'art ( ... )

Ahaha, commentaire trop long... verowyn December 16 2009, 12:27:56 UTC

Enfin, ça pose un tas de questions : si demain j'écris un roman de 300 pages inspiré du premier vers d'un poème contemporain, je pense que personne ne m'accusera de violer la propriété intellectuelle de l'auteur ( ... )

Thread 9

fyin December 16 2009, 09:38:55 UTC

Merci beaucoup du post, c'est en effet très intéressant... J'avoue que je ne m'étais jamais posée la question et j'en ai un peu honte. Voici donc ma curiosité satisfaite en partie... mais aussi éveillée à une question qui, au final, nous concerne tous ( ... )

alixe75 December 16 2009, 10:23:41 UTC

Tu trouve le droit moral contestable mais tu n'as pas passé 10 ans à créer un monde, des personnages, une atmosphère ( ... )

fyin December 16 2009, 10:42:38 UTC

Oui, mais le problème peut être pris dans le sens contraire... Puisqu'on parle beaucoup ici d'Harry Potter, je fais partie des personnes qui n'ont lu les lèvres QUE pour pouvoir continuer de suivre le fandom - du moins au début, car je n'ai pas du tout aimé les quatre premiers tomes et n'ait vraiment accroché à la série qu'à partir du tome 6, que je n'aurais jamais lu si je n'avais pas suivi certains auteurs de fanfics ( ... )

alixe75 December 16 2009, 11:29:12 UTC

j'ai un peu réagit à ton "je ne vois pas trop où est le problème" et "Le droit moral de l'auteur est contestable de bien des façons".

Bon, si on est d'accord sur le fait qu'il faille protéger les auteurs mais que parfois ils utilisent leur droit de façon qu'on ne comprends pas, y'a pas de polémique.

Si on n'a pas tout à fait la même sensibilité à ce sujet, je n'éprouve pas le besoin de tenter de te rapprocher de ma façon de voir, c'est subjectif, de toute manière.

PS : D'ici un petit moment, je vais éditer pour mettre quelques débuts de réponse sur le droit applicable

Thread 5

tout est de la fan fiction bevre December 16 2009, 09:51:42 UTC

Est-ce qu'on ne pourrait pas dire qu'au départ toute littérature est "fan fiction" ?
L'Odyssée (de même que l'Enéide) reprend un personnage de l'Iliade (Ulysse ou Enée) et lui fait vivre des aventures indépendantes.
Racine n'a fait que des fan fics de la Bible ou de d'Homère.
Et la Bible elle-même reprenait, je crois, des textes plus anciens (Gilgamesh et autres)
La Fontaine copiait Esope et Molière Plaute.
Comme le dit Verowyn, autrefois ça ne gênait personne.
Est-ce qu'on n'est pas en train de légiférer sur tout et n'importe quoi, dans notre société?
Et l'Internet n'est-il pas censé être un espace de liberté internationale?
Et sinon, quelles lois lui appliquer? Pourquoi la loi française plus que la loi canadienne (en France, le délai après décès est de 75 ans, au Canada de 50 ans)?
En tout cas, le débat est intéressant, merci de l'avoir signalé.

Re: tout est de la fan fiction alixe75 December 16 2009, 10:35:59 UTC

Je suis d'accord qu'on invente plus grand chose, mais ce qui a changé par rapport à avant, c'est le temps ( ... )

(The comment has been removed)

alixe75 December 17 2009, 14:29:41 UTC

En fait, la loi citée s'applique à toutes les publications mais a été pensée avant tout pour les articles de journaux et les tracts politiques.

Beaucoup de recul est pris avec les oeuvre de fiction (comme tu dis, raconter comment pense un psycopathe n'est PAS une apologie directe de la violence) et il est rare que la censure ait à s'appliquer en France.

Je pense tout de même important de rappeler que toute publication sur internet est soumise à des règles et que Internet n'est pas 'un espace de liberté totale' comme je l'ai lu dans les commentaires.