Hibou du Magenmagot, portant les conclusions du procès à Draco et Verity
MAGENMAGOT
ARRET DU 13 / 01 / 2011
DOSSIER 09 / 00421
GN / MS
prononcé le Jeudi treize Janvier deux mille onze, par le Magenmagot d’Angleterre, par le président du Magenmagot, en application des lois anglaises de procédure pénale.
qui a signé le présent arrêt
en présence du ministère public.
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré :
L’ensemble des membres du Magenmagot
présents lors des débats :
La défense : Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy, Maître Smith et Maître Smith.
La victime : Verity Murray
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR :
PREVENU
Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy
né le 05 juin 1980 au Manoir Malfoy, Angleterre, fils de Lucius Malfoy et de Narcissa Malfoy, née Black, sans profession, de nationalité anglaise, demeurant au Manoir Malfoy-Greengrass, Angleterre.
Libre
Prévenu, intimé
Comparant
Assisté de Maître SMITH et Maître SMITH, avocats au barreau de LONDRES.
LE MINISTERE PUBLIC, appelant
DEROULEMENT DES DEBATS :
A l'appel de la cause à l'audience publique du 13 JANVIER 2010 le président du Magenmagot, a constaté l'identité du prévenu.
Le prévenu a été entendu en ses explications.
Le Ministère Public a été entendu en ses réquisitions.
Maître SMITH et Maître SMITH, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Le prévenu a eu la parole en dernier.
A l'issue des débats, la Cour a mis l'affaire en délibéré.
LES FAITS
Le 12 Octobre 2010, Verity Murray a voulu transplaner à la demeure de Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy. Celle-ci est blessée par les barrières, au ventre, au visage et au bras.
Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy fait appel à Théodore Alexander Nott, Lord Nott, pour soigner Verity Murray, qui a perdu connaissance.
Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy prévient les secours, avant de contacter les forces de l’ordre, en la personne de Kinsgley Shackelbolt, Chef des Aurors, et Alastor Maugrey, Chef adjoint des Aurors.
Entendu par l’agent Price à deux reprises, Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy coopère avec les forces de l’ordre, ouvrant sa demeure pour les besoins de l’enquête et se soumettant à un bracelet anti-transplanage. L’agent Price confirme l’état second du prévenu, lors de la première audition, où celui-ci ne semble pas comprendre ce qui lui est demandé.
Terminant sa déposition, il mentionne que les barrières avaient été montées pour se protéger de Bellatrix Lestrange, née Black, tante maternelle de l’accusé. Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy avait signalé la possibilité de sa présence en un lieu inconnu des forces de l’ordre. Celles-ci confirment la présence de Bellatrix Lestrange à l’endroit indiqué par le prévenu.
Terminant sa déposition, Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy déclarait n’avait jamais voulu blesser Verity Murray et qu’il avait tenté de réparer le mal qu’il avait fait, en payant les soins de Verity Murray.
Verity Murray déclare refuser accuser Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy et demande sa relaxe, car elle perçoit uniquement la volonté de protéger sa famille dans l’acte du prévenu. Verity Murray déclare aussi être enceinte grâce à cet incident et en être heureuse. Enfin, Verity Murray signale que Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy et elle ont prévu de prendre le thé après la séance et que pour cela, il est nécessaire qu’il soit libre.
MOTIFS DE LA DÉCISION :
Sur la recevabilité de l’accusation de mise en danger de la vie d’autrui
Interjeté dans les formes et délais de la loi, est recevable.
Sur la recevabilité de la circonstance aggravant de violences volontaires avec ITT de moins de 8 jours
Interjeté dans les formes et délais de la loi, est recevable.
Sur la recevabilité des pièces à décharge : courriers personnels entre l’accusé et Verity Murray, où la victime signale son refus de poursuite judiciaire.
Interjeté dans les formes et délais de la loi, est recevable.
Sur la recevabilité des pièces à décharge : l’examen psychologique de l’accusé, suite aux faits jugés, par la psychomage diplômé d’Etat Andrea James.
Interjeté dans les formes et délais de la loi, est recevable.
Sur la recevabilité de la circonstance atténuante de la protection face à Bellatrix Lestrange, né Black, auteur de crimes, de meurtres, tortures et délits durant les deux guerres contre Tom Jedusor, dit Lord Voldemort, suite aux menaces proférées par celle-ci.
Interjeté dans les formes et délais de la loi, est recevable.
PAR CES MOTIFS
LA COUR, statuant, par arrêt contradictoire à l'égard de Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy en matière correctionnelle, après en avoir délibéré conformément à la loi,
EN LA FORME :
Condamne Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy sur le chef d’accusation de mise en danger d’autrui, tout en acceptant l’ensemble des circonstances atténuantes
AU FOND :
Condamne Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy à :
- une période probatoire de douze mois,
- l’obligation de continuer à payer l’ensemble des frais médicaux liés à cet incident de Verity Murray,
- l’obligation pour les douze mois à venir de faire vérifier les barrières du Manoir Malfoy-Greengrass par des gobelins accrédités, autant pour la sécurité de la famille de Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy face à la menace avérée de Bellatrix Lestrange, né Black, que pour autrui,
- l’obligation de poursuivre les soins psychologiques, autant pour réussir à avancer sur ce qui s’est passé le 12 Octobre 2010 que pour que cela ne se reproduise plus,
- l’obligation de payer le thé de Verity Murray, lors de la rencontre prévue après ce procès.
Le bracelet anti-transplanage de Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy est inactivé, par la présente, à charge de Draco Lucius Abraxas Cygnus Bellérophon Phaeton Malfoy de venir le faire retirer sous vingt-quatre heures auprès des autorités compétentes.
Le tout conformément à la loi anglaise.
Ainsi jugé et prononcé à l'audience les jours, mois et an susdits ; le présent arrêt a été signé par le Président et le greffier présents lors de son prononcé.
LE MAGENMAGOT.